Santé & sécurité
DUERP, prévention, accident du travail, inaptitude, risques psychosociaux.
1 guide
Bibliothèque juridique employeur
Des guides EDS pour transformer un sujet de droit social complexe en méthode employeur : comprendre la règle, identifier le risque, agir, tracer, vérifier.
Guide de référence
Le document unique ne sert pas à cocher une case. Il sert à prouver que l'employeur a identifié les risques, décidé des actions et gardé une trace exploitable.
Familles
On classe les guides par moment de décision : un contrat à sécuriser, une sanction à prononcer, une rupture à mener, un risque à prévenir. Vous entrez par votre situation et trouvez vite le guide qui la traite.
DUERP, prévention, accident du travail, inaptitude, risques psychosociaux.
1 guide
Embauche, clauses, avenants, période d'essai, relation de travail.
À ouvrir
Durée du travail, forfait jours, temps partiel, heures supplémentaires.
À ouvrir
Rupture conventionnelle, licenciement, sortie du salarié, preuves utiles.
1 guide
Sanctions, procédure disciplinaire, enquête interne, faute.
À ouvrir
CSE, élections, consultations, dialogue social.
À ouvrir
Inspection du travail, URSSAF, contentieux prud'homal, conservation des traces.
À ouvrir
Guides EDS
Rupture
Qualifier la faute, tenir la procédure, monter la preuve : le guide du licenciement pour faute, du choix de la sanction au risque prud'homal.
Santé & sécurité
Obligations, contenu, mise à jour, conservation et méthode : le guide DUERP pour construire un document unique utile et conforme.
Plateforme EDS
Les guides EDS donnent la méthode. La plateforme EDS relie les documents RH, dossiers salariés, conventions collectives, échéances et alertes pour piloter les obligations sociales dans le temps.